Bienvenue

Présentation de la commune Nouveaux habitants Histoire et patrimoine Plan Plan communal de sauvegarde (PCS) Eclairage public
Vie municipale

Horaires Le mot du maire Equipe municipale Services techniques Les dernières réalisations Commission de contrôle des listes électorales

Comptes rendus de conseils Bulletin municipal Arrêtés municipaux Actes réglementaires
Vie pratique

Vos démarches Urbanisme Salles municipales Cimetière Bruit Paiement de proximité

Eau et assainissement Gestion des déchets Transports Aides aux économies d'énergie
Vie sociale

Associations Médiathèque "Les mots passant" Enfance / Jeunesse CCAS Logement
Vie économique

Annuaire des professionnels Marché hebdomadaire Marchés publics Buxia Energies

Procès-verbal du conseil municipal du 28/10/2021

Accueil / Vie municipale / Comptes rendus de conseils / Procès-verbal du conseil municipal du 28/10/2021

28/10/2021

Pièces jointes

PV CM 20211028.pdf (PDF - 0.63Mo)

Contacts

Commune de Charnècles

260 chemin de l'église

38140 Charnècles - FRANCE

+33 4 76 91 07 29

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Contactez le secrétariat de mairie

Contactez-nous

Objet de votre message*

Ce champ est obligatoire

Votre message*

Ce champ est obligatoire

Votre adresse e-mail*

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de 12 mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : dpo@paysvoironnais.com ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : Pays Voironnais - Direction Générale - Quartz - 40 rue Mainssieux - CS 80363 - 38516 VOIRON Cedex.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×