Délibérations du CCAS

Mis en ligne le 03/09/2024 :

• Délibération 2024-013 LEG-REPAS DU MARCHE D'AUTOMNE 2024 - ORGANISATION, CHOIX DES PRESTATAIRES ET FIXATION DES TARIFS
• CA du 27/08/2024 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 13/06/2024 :

• Délibération 2024-012 LEG-CONCOURS DE PETANQUE 2024 - DETERMINATION TARIF DES PRODUITS
• Délibération 2024-011 LEG-CONCOURS DE PETANQUE 2024 - ORGANISATION ET TARIF D'INSCRIPTION
• CA du 03/06/2024 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 09/04/2024 :

• Délibération 2024-010 LEG-FIXATION DE L'ÂGE MINIMAL DES AYANTS DROIT POUR LE REPAS OU LE COLIS DE NOËL AU TITRE DE L'ANNÉE 2024
• Délibération 2024-009 LEG-PARTICIPATION DU CCAS À LA RESTAURATION SCOLAIRE À COMPTER DE L’ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025
• Délibération 2024-008 LEG-OCTROI D'UNE PRIME VACANCES POUR L'ANNÉE 2024
• Délibération 2024-007 LEG-AIDE PONCTUELLE AUX PERSONNES EN RECHERCHE D'EMPLOI POUR L'ANNÉE 2024
• Délibération 2024-006 LEG-SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT PLURIANNUELLE ET MULTIPARTITE AVEC L'ASSOCIATION MAISON DE LA CULTURE ET DES JEUNES (MJC) DE RIVES - 2024-2027
• Délibération 2024-005 LEG-AIDE PONCTUELLE POUR LES PERSONNES DANS LE BESOIN POUR L'ANNÉE 2024
• Délibération 2024-004 LEG-AUTORISATION DE VIREMENTS DE CREDITS DE CHAPITRE A CHAPITRE DANS LA LIMITE DE 7,5%
• Délibération 2024-003 LEG-VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
• Délibération 2024-002 LEG-APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
• Délibération 2024-001 LEG-APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023

Mis en ligne le 06/04/2024 :

• CA du 25/03/2024 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 12/12/2023 :

• Délibération 2023-012 LEG-ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 01/01/2024
• Délibération 2023-011 LEG-COLIS DES AINES-CHOIX DES PRESTATAIRES ET FIXATION DES TARIFS
• Délibération 2023-010 LEG-REPAS DES AINES-CHOIX DES PRESTATAIRES ET FIXATION DES TARIFS

Mis en ligne le 11/04/2023 :

• Délibération 2023-009 LEG-FIXATION DE L'ÂGE MINIMAL DES AYANTS DROIT POUR LE REPAS OU LE COLIS DE NOËL À COMPTER DE L'ANNÉE 2023
• Délibération 2023-008 LEG-PARTICIPATION DU CCAS À LA RESTAURATION SCOLAIRE À COMPTER DE L’ANNÉE 2023-2024
• Délibération 2023-007 LEG-OCTROI D'UNE PRIME VACANCES POUR L'ANNÉE 2023
• Délibération 2023-006 LEG-AIDE PONCTUELLE AUX PERSONNES EN RECHERCHE D'EMPLOI POUR L'ANNÉE 2023
• Délibération 2023-005 LEG-SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT PLURIANNUELLE ET MULTIPARTITE AVEC L'ASSOCIATION LES PETITS POTES 2023-2026
• Délibération 2023-004 LEG-AIDE PONCTUELLE POUR LES PERSONNES DANS LE BESOIN POUR L'ANNÉE 2023
• Délibération 2023-003 LEG-VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
• Délibération 2023-002 LEG-APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
• Délibération 2023-001 LEG-APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022
• CA du 28/03/2023 - Liste des délibérations