Délibérations du conseil municipal

Mis en ligne le 26/09/2023 :

• Délibération 2023-044-AUTORISATION PORTANT SUR LE DÉPÔT DU PERMIS DE CONSTRUIRE DU PROJET DE RÉNOVATION MAISON DES VERGERS
• Délibération 2023-043-AUGMENTATION TEMPS DE TRAVAIL MAJ TAB EFFECTIFS
• Délibération 2023-042-ADOPTION CONVENTION MISE A DISPOSITION DES SALLES MUNICIPALES AUX ASSOCIATIONS
• Délibération 2023-041-PROGRAMME ISERENOV-DEMANDE AIDE FINANCIERE POUR TRAVAUX RENOVATION ENERGETIQUE MAISON DES VERGERS
• Délibération 2023-040-SIGNATURE D’UNE CONVENTION TRANSITOIRE DE GESTION POUR LA LECTURE PUBLIQUE  AVEC LA CAPV  AU TITRE DE L’ANNEE 2023
• Délibération 2023-039-MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DU RI D’OLON AU BENEFICE DE L’ASSOCIATION ECLADANSE POUR l’ANNEE 2023-2024
• Délibération 2023-038-SOUSCRIPTION D’UNE PRESTATION D’ACCOMPAGNEMENT DE MOE PROJET DE LA CONSTRUCTION DU PARVIS
  

Mis en ligne le 18/09/2023 :

• Conseil Municipal du 07/09/2023 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 18/07/2023 :

• 2023-037-LEG -AUTORISATION DE DEPOT DE PERMIS DE DEMOLIR POUR LE PROJET DE RENOVATION DE LA MAISON DES VERGERS
• Délibération 2023-036-LEG -SOLLICITATION DER LA CAPV POUR L'ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS A L'INVESTISSEMENT DES COMMUNES DE MOINS DE 3500 HABITANTS DANS LE CADRE DE TRAVAUX RELATIFS AUX SYSTEMES D'ALARME PROTEGEANT LES BATIMENTS COMMUNAUX
• Délibération 2023-035-LEG -ADOPTION DES REGLEMENTS ET DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET GARDERIE 2023/2024
• Délibération 2023-034-LEG -MISE A DISPOSITION DE LA VOIRIE DE LA ZONE ARTISANALE DU PETIT BESSEY AU PROFIT DE LA CAPV
• Délibération 2023-033-LEG -SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT JURIDIQUE
• Délibération 2023-032-LEG -MISE A JOUR DU TABLEAU DES ELUS AVEC RAPPEL DES INDEMNITES
• Délibération 2023-031-LEG -SOUSCRIPTION D'UNE PRESTATION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOVATION DE LA MAISON DES VERGERS

Mis en ligne le 13/07/2023 :

• Conseil Municipal du 06/07/2023 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 16/06/2023 :

• Conseil Municipal du 09/06/2023 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 15/06/2023 :

• Délibération 2023-030-LEG -MIS A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
• Délibération 2023-029-LEG -SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LA CAPV-MISSION D’ARCHIVAGE
• Délibération 2023-028-LEG -AUTORISATION DE L’EXTERNALISATION DE LA GESTION DES AUTORISATIONS D’URBANISME DITES SIMPLES
• Délibération 2023-027-LEG -SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LA CAPV-DELEGATION DE GESTION DES AUTORISATIONS D’URBANISME
• Délibération 2023-026-LEG -SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE CDG38-DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE ELU
• Délibération 2023-025-LEG -DESIGNATION DES DELEGUES ET DES SUPPLEANTS POUR L’ELECTION SENATORIALE DU 24/09/2023
• Délibération 2023-024-LEG -DETERMINATION INDEMNITE ML-CHIFFE
• Délibération 2023-023-LEG -NON RENOUVELLEMENT DU POSTE DU 4 EME ADJOINT

Mise en ligne le 13/06/2023 : 

• Délibération 2023-022-LEG -SOLLICITATION DE LA CAPV POUR L'ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS A L'INVESTISSEMENT DES COMMUNES DE MOINS DE 3500 HABITANTS DANS LE CADRE DE TRAVAUX RELATIFS AUX BATIMENTS COMMUNAUX

Mise en ligne le 18/04/2023 : 

• Délibération 2023-021-LEG -MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
• Délibération 2023-020- LEG -DETERMINATION DU MONTANT DE LA SUBVENTION VERSEE AU CCAS POUR L'ANNEE 2023
• Délibération 2023-019-LEG -DETERMINATION DU MONTANT DES SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNEE 2023
• Délibération 2023-018-LEG - VOTE DU TAUX DE LA TAXE D’HABITATION SUR LES RESIDENCES SECONDAIRES
• Délibération 2023-017-LEG -ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2023
• Délibération 2023-016-LEG -AFFECTATION DE L’EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT 2022
• Délibération 2023-015-LEG - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
• Délibération 2023-014-LEG - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2022

Mis en ligne le 11/04/2023 :

• Conseil Municipal du 06/04/2023 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 28/02/2023 : 

• Délibération 2023-013 LEG-REVALORISATION DE L’ALLOCATION TÉLÉTRAVAIL AU TITRE DE L’ANNEE 2013
• Délibération 2023-012 LEG-PARTICIPATION FINANCIERE D'UNE FAMILLE UKRAINIENNE AUX CHARGES D'UN APPARTEMENT
• Délibération 2023-011 LEG-DEFINITION DES TAUX D’IMPOSITION TFNB et TFB AU TITRE DE L’ANNEE 2023
• Délibération 2023-010 LEG-SOLLICITATION DU FONDS DE CONCOURS  DU PAYS VOIRONNAIS "COEUR DE VILLE-COEUR DE VILLAGE" POUR UN PROJET DE PARVIS
• Délibération 2023-009 LEG-SOLLICITATION DU FONDS DE CONCOURS  DU PAYS VOIRONNAIS "COEUR DE VILLE-COEUR DE VILLAGE" POUR LA MAISON DES VERGERS
• Délibération 2023-008 LEG-FINANCEMENT PRÉVISIONNEL DES TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DU RESEAU TELECOM SUR LE CHEMIN DE L'EGLISE
• Délibération 2023-007 LEG-MONTANTS PRÉVISIONNELS DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION ET DE LA DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE POUR 2023
• Délibération 2023-006 LEG-SIGNATURE DE CONVENTIONS DE DENEIGEMENT ET TARIF DE DENEIGEMENT
• Conseil Municipal du 23/02/2023 - Liste des délibérations

Mis en ligne le 24/01/2023 : 

• Délibération 2023-005 LEG-DÉCISION MODIFICATIVE N°1
• Délibération 2023-004 LEG-SUBVENTION CCAS 2022
• Délibération 2023-003 LEG-PRISE EN CHARGE DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
• Délibération 2023-002 LEG-RECAPITULATIF DES INDEMNITES PERÇUES PAR LES ELUS AU TITRE DE L’ANNEE 2022
• Délibération 2023-001 LEG-SIGNATURE D’UNE CONVENTION RELATIVE A L’EXERCICE, A TITRE TRANSITOIRE, DE LA COMPETENCE « GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES » AVEC LE PAYS VOIRONNAIS
• Conseil Municipal du 19/01/2023 - Liste des délibérations